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Mentions légales

CGV

Politique de confidentialité

Politique de cookies

Politique de confidentialité

Version 1.0 — 18 octobre 2025

La présente Politique de Confidentialité a pour objectif d’expliquer comment ENCLIN, exploitant la marque YottaScale, collecte, utilise, protège et traite vos données personnelles lorsque vous utilisez le site yottascale.fr ou l’un de nos services (formulaire de contact, prise de rendez-vous, solutions SaaS, espaces clients).

Elle s’applique à tous les visiteurs, clients et utilisateurs.

Responsable du traitement des données

ENCLIN – YottaScale
SASU au capital de 500 €
RCS Meaux n° 918 784 117
47 Rue Qui Chante
77600 Chanteloup-en-Brie — France

📩 Contact RGPD : contact@yottascale.fr

Nature des données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires au fonctionnement de nos services.
Les catégories de données susceptibles d’être collectées sont :

Données fournies directement :

  • Nom, prénom

  • Email professionnel

  • Téléphone

  • Nom de l’entreprise

  • Informations liées à votre demande

  • Messages envoyés via formulaires

Données collectées automatiquement :

  • Pages visitées

  • Temps de navigation

  • Type d’appareil et navigateur

  • Cookies et identifiants techniques

Données liées au tracking :

  • Meta Pixel (Facebook)

  • Google Analytics

Ces cookies permettent :
✔️ la mesure d’audience
✔️ l’analyse du trafic
✔️ le retargeting publicitaire

Finalités et justifications du traitement

Vos données sont collectées pour les finalités suivantes :

Fonctionnement du site

  • Affichage du contenu

  • Sécurité et performance

  • Gestion des cookies

Relation commerciale

  • Réponse aux demandes envoyées via formulaire

  • Prise de rendez-vous

  • Création d’un compte utilisateur (si SaaS)

  • Suivi de projet et relation client

Analyse et amélioration

  • Statistiques d’utilisation du site

  • Optimisation de l’expérience utilisateur

Marketing et publicité

  • Retargeting via Meta Pixel

  • Analyse des campagnes publicitaires

  • Communication ciblée (si consentement)

Base légale des traitements

Selon le cas, vos données sont traitées sur la base :

  • du consentement (ex : cookies, formulaires)

  • de l’exécution d’un contrat (ex : services SaaS, projets clients)

  • de l’intérêt légitime (sécurisation du site, amélioration continue)

  • d’une obligation légale (facturation, comptabilité)

Destinataires et transferts des données

Vos données ne sont jamais vendues.

Elles peuvent être partagées uniquement avec :

  • prestataires techniques (hébergement, email, SaaS tiers)

  • outils analytiques (Google Analytics)

  • outils publicité (Meta Pixel)

  • sous-traitants intervenant pour votre projet

  • autorités administratives en cas d’obligation légale

Tous nos sous-traitants sont soumis à des clauses de confidentialité et de conformité RGPD.

Durée de conservation

Vos données sont conservées :

  • 12 mois pour les formulaires de contact

  • 3 ans pour les données marketing (si consentement)

  • Durée d’utilisation du service pour les comptes SaaS

  • 10 ans pour les données liées à la facturation (obligation légale)

Elles sont supprimées ou anonymisées à l’expiration des durées légales.

Hébergement des données

Le site est hébergé par :

Framer B.V.
Silodam 402, 1013AW Amsterdam, Pays-Bas

Les données peuvent transiter hors UE uniquement si les prestataires respectent les exigences RGPD (Clauses Contractuelles Types, mesures de protection).

Certaines données techniques et services utilisés dans le cadre du fonctionnement du Site et des Services peuvent également être hébergés ou stockés via Google Cloud Platform – Région Europe (UE), bénéficiant des garanties suivantes :

  • Infrastructure localisée dans l’Union européenne

  • Conformité RGPD et certifications ISO/IEC 27001, 27017 et 27018

  • Clauses Contractuelles Types (CCT) en cas de transfert technique

  • Mesures avancées de sécurité, chiffrement et segmentation

YottaScale sélectionne ses prestataires en fonction de leur strict respect des standards européens en matière de sécurité et de confidentialité.

Utilisation des cookies

Le site utilise :

Cookies essentiels

Indispensables au fonctionnement du site.

Cookies analytiques (Google Analytics)

Mesure d’audience, optimisation du site.

Cookies marketing (Meta Pixel)

Publicités ciblées, retargeting.

Au premier accès, un bandeau vous permet de :

  • accepter

  • refuser

  • personnaliser vos préférences

Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

Sécurité et protection des données

Nous mettons en place :

  • chiffrement HTTPS

  • gestion des accès

  • sauvegardes

  • surveillance des anomalies

  • contrôle des sous-traitants

Cependant, aucun système n’est infaillible.
L’Utilisateur accepte les risques liés à toute transmission de données en ligne.

Transferts hors Union Européenne

Maecenas malesuada. Praesent congue erat at massa. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi.

Exercice de vos droits et réclamations

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès

Vous pouvez obtenir la confirmation que des données vous concernant sont traitées et en recevoir une copie.

• Droit de rectification

Vous pouvez demander la correction de données inexactes ou incomplètes.

• Droit à l’effacement (droit à l’oubli)

Vous pouvez demander la suppression de vos données lorsque :
– elles ne sont plus nécessaires,
– vous retirez votre consentement,
– vous vous opposez légitimement au traitement.

• Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à tout moment :
– aux traitements basés sur l’intérêt légitime,
– à l’utilisation de vos données à des fins marketing ou de profilage.

• Droit à la limitation du traitement

Vous pouvez demander la suspension temporaire du traitement dans certains cas (litige, vérification…).

• Droit à la portabilité

Vous pouvez recevoir vos données dans un format structuré, lisible et exploitable, ou demander leur transfert à un tiers.

• Droit de retirer votre consentement

Le retrait du consentement n’affecte pas la légalité des traitements déjà réalisés mais met fin à tout traitement reposant sur ce consentement.

• Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez contacter la CNIL :
www.cnil.fr

Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits à tout moment en écrivant à :
📩 contact@yottascale.fr

Merci de préciser :

  • votre identité (nom, prénom, société)

  • l’adresse email concernée

  • le droit que vous souhaitez exercer

Une réponse vous sera apportée dans un délai maximal de 30 jours, conformément au RGPD.


Responsabilité

ENCLIN met en œuvre les moyens nécessaires pour fournir un service de qualité, mais ne peut être tenue responsable de :

  • dommages indirects

  • perte de chiffre d’affaires

  • erreurs liées à des services tiers

  • mauvaise utilisation par le Client

  • données non sauvegardées par le Client

En SaaS :
Le Client reste responsable de toutes actions effectuées via son compte.

Responsabilité

ENCLIN met en œuvre les moyens nécessaires pour fournir un service de qualité, mais ne peut être tenue responsable de :

  • dommages indirects

  • perte de chiffre d’affaires

  • erreurs liées à des services tiers

  • mauvaise utilisation par le Client

  • données non sauvegardées par le Client

En SaaS :
Le Client reste responsable de toutes actions effectuées via son compte.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Meaux, sauf disposition légale contraire.

Évolution de cette politique

Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Nulla facilisi. Mauris sollicitudin fermentum libero. Sed cursus turpis vitae tortor. Donec posuere vulputate arcu. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo.

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Version 1.0 — 18 octobre 2025

Cette politique de confidentialité vous informe sur la manière dont je collecte, utilise et protège vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données. Elle a été mise à jour en janvier 2025 et peut faire l'objet de modifications que je vous notifierai.

Responsable du traitement des données

In hac habitasse platea dictumst. Maecenas malesuada. Praesent congue erat at massa. Fusce id purus. Ut varius tincidunt libero. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi.

Nature des données collectées

Maecenas malesuada. Praesent congue erat at massa. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo. Fusce id purus. Ut varius tincidunt libero. Excepteur sint occaecat cupidatat non proident, sunt in culpa qui officia deserunt mollit anim id est laborum. Fusce id purus. Ut varius tincidunt libero. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi.

Finalités et justifications du traitement

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Base légale des traitements

In hac habitasse platea dictumst. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua.

Destinataires et transferts des données

Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Excepteur sint occaecat cupidatat non proident, sunt in culpa qui officia deserunt mollit anim id est laborum. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur. In hac habitasse platea dictumst. Maecenas malesuada. Praesent congue erat at massa.

Durée de conservation

Fusce id purus. Ut varius tincidunt libero. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. In hac habitasse platea dictumst. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit.

Vos droits fondamentaux

Sed cursus turpis vitae tortor. Donec posuere vulputate arcu. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Praesent egestas neque eu enim. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit.

Utilisation des cookies

Phasellus accumsan cursus velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia curae; Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur. Nulla facilisi. Mauris sollicitudin fermentum libero. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Excepteur sint occaecat cupidatat non proident, sunt in culpa qui officia deserunt mollit anim id est laborum.

Sécurité et protection des données

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Transferts hors Union Européenne

Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur. Fusce fermentum odio nec arcu. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo. In hac habitasse platea dictumst.

Exercice de vos droits et réclamations

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Responsabilité

ENCLIN met en œuvre les moyens nécessaires pour fournir un service de qualité, mais ne peut être tenue responsable de :

  • dommages indirects

  • perte de chiffre d’affaires

  • erreurs liées à des services tiers

  • mauvaise utilisation par le Client

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En SaaS :
Le Client reste responsable de toutes actions effectuées via son compte.

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  • dommages indirects

  • perte de chiffre d’affaires

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Le Client reste responsable de toutes actions effectuées via son compte.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Meaux, sauf disposition légale contraire.

Évolution de cette politique

Phasellus accumsan cursus velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia curae; Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit.

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La présente Politique de Confidentialité a pour objectif d’expliquer comment ENCLIN, exploitant la marque YottaScale, collecte, utilise, protège et traite vos données personnelles lorsque vous utilisez le site yottascale.fr ou l’un de nos services (formulaire de contact, prise de rendez-vous, solutions SaaS, espaces clients).

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SASU au capital de 500 €
RCS Meaux n° 918 784 117
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Tous nos sous-traitants sont soumis à des clauses de confidentialité et de conformité RGPD.

Durée de conservation

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  • 12 mois pour les formulaires de contact

  • 3 ans pour les données marketing (si consentement)

  • Durée d’utilisation du service pour les comptes SaaS

  • 10 ans pour les données liées à la facturation (obligation légale)

Elles sont supprimées ou anonymisées à l’expiration des durées légales.

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Silodam 402, 1013AW Amsterdam, Pays-Bas

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Certaines données techniques et services utilisés dans le cadre du fonctionnement du Site et des Services peuvent également être hébergés ou stockés via Google Cloud Platform – Région Europe (UE), bénéficiant des garanties suivantes :

  • Infrastructure localisée dans l’Union européenne

  • Conformité RGPD et certifications ISO/IEC 27001, 27017 et 27018

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Maecenas malesuada. Praesent congue erat at massa. Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo. Nunc nec neque. Phasellus leo dolor, tempus non, auctor et, hendrerit quis, nisi.

Exercice de vos droits et réclamations

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

Droit d’accès

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• Droit à l’effacement (droit à l’oubli)

Vous pouvez demander la suppression de vos données lorsque :
– elles ne sont plus nécessaires,
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– vous vous opposez légitimement au traitement.

• Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à tout moment :
– aux traitements basés sur l’intérêt légitime,
– à l’utilisation de vos données à des fins marketing ou de profilage.

• Droit à la limitation du traitement

Vous pouvez demander la suspension temporaire du traitement dans certains cas (litige, vérification…).

• Droit à la portabilité

Vous pouvez recevoir vos données dans un format structuré, lisible et exploitable, ou demander leur transfert à un tiers.

• Droit de retirer votre consentement

Le retrait du consentement n’affecte pas la légalité des traitements déjà réalisés mais met fin à tout traitement reposant sur ce consentement.

• Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

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www.cnil.fr

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Vous pouvez exercer l’ensemble de vos droits à tout moment en écrivant à :
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  • perte de chiffre d’affaires

  • erreurs liées à des services tiers

  • mauvaise utilisation par le Client

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En SaaS :
Le Client reste responsable de toutes actions effectuées via son compte.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Meaux, sauf disposition légale contraire.

Évolution de cette politique

Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Nulla facilisi. Mauris sollicitudin fermentum libero. Sed cursus turpis vitae tortor. Donec posuere vulputate arcu. Curabitur ligula sapien, tincidunt non, euismod vitae, posuere imperdiet, leo.